documentation

Délibérations du 30 septembre 2019
APD refuge Bouillouses
Délibérations du 22 juillet 2019
Annulation des 710 614 € et 436 508 de DSC pour les communes de Font Romeu et Bolquère votés le 9 avril 2018
Demande de financement de l’étude de programmation urbaine, architecturale et paysagère de Mont Louis
Approbation de la charte du réseau intercommunal des médiathèques et bibliothèques des Pyrénées Catalanes
Restauration scolaire 2019-2020 : R.P.I Haut-Conflent.
Conversion du contingent annuel de crédit de temps pour les représentants du personnel, membres titulaires et suppléants et pour le secrétaire du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : conversion de journées en heures.
SCOT et charte du Parc naturel régional des Pyrénées catalanes – espaces naturels
Fonds de concours Mont Louis
Eclairage photovoltaïque pour accès piéton entre le parking de l’ourson et le parking de l’accrobranche – ZAT du Lac de Matemale
Exonération TOEM Monsieur Rivière

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