documentation

Délibérations du 13 décembre 2021
Convention de transfert
Programme PYLOT - DOSSIER ROUANET - DESCLAUX
ACHAT D’UN CHASSIS POIDS LOURD AVEC BENNE À ORDURES MÉNAGÈRES D’OCCASION
Régularisation des frais de fonctionnement de la compétence « équipements de l’enseignement préélémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire » de l’exercice 2020 de la CDC Pyrénées Catalanes à la commune de Font-Romeu.
Emprunt La Banque Postale – Prêt Relais – Refuge des Bouillouses
Tarifs bain chaud complexe sportif saison hiver 2021-2022
Autorisation de recrutement d’emplois saisonniers hiver 2021.
Convention du contrat de relance et de transition écologique (CRTE).
Délibérations du 25 octobre 2021
CONVENTION DÉPARTEMENT – EPCI GFU ET DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE
Adoption de l’Avant-Projet Définitif et demande de subventions pour la réhabilitation des bâtiments des futures médiathèques

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