documentation
 |
Ester en justice - DELIBERATION AUTORISANT LE PRESIDENT A DEFENDRE DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Défense des intérêts de la communauté de communes Pyrénées Catalanes dans l’affaire du bail de la Solaze contre la CAF.
|
 |
Délibération de principe pour avancer dans la création et Intégration d’une SCIC (Société Coopérative d’Intérêt Collectif) pour la production de plaquettes forestières.
|
 |
Prêt de terrain à l’association « magasin pour rien »
|
 |
Attribution subventions EPIC Touristiques intercommunaux
|
 |
Marchés de travaux Eco-rénovation Refuge des Bouillouses : attribution.
|
 |
Demande de subvention auprès de la Région et du CD66 concernant la piste ski roue et biathlon.
|
 |
Changement du nom du service et budget « ordures ménagères » par « Gestion et Valorisation des déchets »
|
 |
Vote des taux d’imposition de la communauté de communes Pyrénées catalanes Le
|
 |
Service Ordures Ménagères (OM) - Marchés de service pour enlèvement et traitement des divers déchets : prorogation de trois mois des marchés en cours. Lancement d’une nouvelle consultation.
|
 |
Réhabilitation du refuge gardé des Bouillouses - Demande de subventions Le
|