documentation

Délibérations du 30 novembre 2020
Fond de concours Puyvalador travaux profilage des chemins forestiers pour le développement de la filière bois.
Admission en non-valeur – Budget gestion et valorisation des déchets.
Modification de la composition de la Commission MAPA (Marchés passés en Procédure Adaptée). Délégation au Président pour la passation des marchés dispensés de procédure. Le
Accord de subvention – Programme PYLOT « opération en faveur de la réhabilitation de l’immobilier de loisirs des Pyrénées Catalanes.
Délibérations du 2 novembre 2020
Fond de concours AYGUATEBIA-TALAU - Mur de TALAU
Représentant aux comités de rivières
Solidarité sinistrés tempête Alex
Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) – Bâtiment/Chalet d’accueil touristique du col de la Llose.
forfaits Neiges Catalanes « enfants du territoire »
Avenant financier – Convention de gestion du service intercommunal scolaire, périscolaire, extrascolaire et petite enfance de Font-Romeu par la Commune de Font-Romeu

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