DOCUMENTS RELATIFS A LA DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPTABILITÉ DP MEC N°1 DU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIAL (SCoT) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PYRÉNNÉES CATALANES

1. Note introductive -

   Voir le document

   Voir le document
2. DOO SCoT -

   Voir le document

   Voir le document
3. Cartographie DOO SCoT -

   Voir le document

   Voir le document
4. Délibération définition des objectifs et des modalités de la concertation -

   Voir le document

   Voir le document
5. Arrêté prescrivant la procédure de DP MEC n°1 -

   Voir le document

   Voir le document

DOCUMENTS RELATIFS A L'APPROBATION DU SCoT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES CATALANES (mars 2020)

1. Délibération du 9 mars 2020 -  Voir le document
2. Rapport de Présentation Vol.1 (diagnostic) - Voir le document
3. Rapport de Présentation Vol.2 - Voir le document
4. Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) - Voir le document
5. Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO) - Voir le document
6. Cartographie du DOO - Voir le document
7. Résumé non technique - Voir le document
8. Bilan de concertation - Voir le document

DOCUMENTS RELATIFS A L'ENQUETE PUBLIQUE 

• Avis d'enquête publique - Télécharger le docucument
• Arrêté d'enquête publique - Télécharger le document
• Nomination de la commission d'enquête publique par le Tribunal Administratif - Télécharger le document
• Annonces légales de l'avis d'enquête publique dans la presse -  Télécharger les parutions
• Extrait du registre de la concertation (observations du public) - Télécharger le document
• Rapport et conclusions de la commission d'enquête publique - Lire le document

DOSSIER COMPLET ARRETE PAR LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE le 17 juin 2019

- RAPPORT DE PRÉSENTATION  |  VOL.1 - DIAGNOSTIC (1^ère partie) - PARTIE 1.pdf
- RAPPORT DE PRÉSENTATION | VOL.1 - DIAGNOSTIC (2^ème partie) - PARTIE 2.pdf
- RAPPORT DE PRÉSENTATION | VOL.1 - DIAGNOSTIC (3^ème partie) - PARTIE 3.pdf
- RAPPORT DE PRÉSENTATION  |  VOL.2 - Télécharger le document
- PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durables) - télécharger le document.pdf
- DOO (Document d'Orientation et d'Objectifs) - télécharger le document.pdf
- DOO (cartographie) - cartographie.pdf
- RESUME NON TECHNIQUE - télécharger le document.pdf
- BILAN DE LA CONCERTATION - télécharger le document.pdf

SYNTHESE DES DOCUMENTS

SYNTHESE DU DIAGNOSTIC
SYNTHESE DU PADD
SYNTHESE DU DOO

AVIS PPA

• Annexe avis du Comité de Massif - Courrier FNE
• Avis CCI 66 - Délibération Commune de Matemale
• Avis CDPENAF
• Avis Chambre agriculture 66
• Avis Comité de massif
• Avis Communauté de communes Conflent Canigo
• Avis Communauté de communes Pyrénées Cerdagne - Conseil Départ. Aude
• Avis Commune de Font-Romeu-Odeillo-Via
• Avis Communes de Les Angles - Ayguatébia Talau - Réal - Bolquère
• Avis Conseil Départemental 66
• Avis DDTM66
• Avis INAO
• Avis PNR Pyrénées Catalanes
• Avis SM SCoT Littoral Sud
• Avis Syndicat Mixte Bassin Versant Têt
• Avis UDAP 66
• Délibération PNR Pyrénées Catalanes (annexe avis)
• Délibération SM SCoT Littoral Sud (annexe avis)
• Délibérations Communes Eyne et St Pierre dels Forcats
• Avis MRAe

DELIBERATIONS

• Délibération portant sur le périmètre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) - document
• Prescription de l'élaboration du SCoT "Capcir-Haut Conflent", détermination des objectifs poursuivis et définition des modalités de la concertation - document
• Présentation et débat du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) – Points n°2 et 3 à l’ordre du jour du conseil communautaire) - document
• Délibération portant arrêt du projet de schéma de cohérence territoriale et tirant le bilan de la concertation - document
• Délibération d'approbation du SCoT des Pyrénées catalanesdu 9 mars 2020 -  Voir le document