1 - DOCUMENTS RELATIFS A L’APPROBATION DE LA DP MEC DU SCoT n°1 (02/02/2026) 

Délibération du 02/02/2026, approbation de la DP MEC n°1 - Voir le document
1.2- RAPPORT DE PRESENTATION DP MEC n°1 : CAHIER I – Présentation du projet et démonstration de son caractère d’intérêt général - Voir le document
1.3- RAPPORT DE PRESENTATION DP MEC n°1 : CAHIER II – Mise en compatibilité du SCoT - Voir le document
1.4- DOO SCoT - Voir le document
1.5- Cartographie DOO SCoT - Voir le document
1.6- CAHIER III - Evaluation environnementale - Voir le document 
1.7- CAHIER III – Résumé non technique de l’Evaluation environnementale - Voir le document

2 - DOCUMENTS RELATIFS A L’ENQUETE PUBLIQUE

2.1 - Arrêté prescrivant la procédure de déclaration de projet emportant mise en comptabilité (DP MEC) N° 1 du SCoT de la Communauté de communes Pyrénées catalanes - Voir le document
2.2 - Délibération adoptant le bilan de la concertation - Voir le document
2.3 - Annexe N°1 - Contribution registre Mairie du 25 juin 25 - Voir le document
2.4 - Annexe N°2 - contribution électronique après clôture - Voir le document
2.5 - DP MEC N°1 SCOT - Recueil des contributions électroniques - Voir le document
2.6 - DP MEC N°1 SCOT - Bilan de la concertation - Voir le document

2.7 - Rapport et avis du commissaire enquêteur :

• Rapport et et avis motivé du commissaire enquêteur - Voir le document
• Conclusions et avis motivé du commissaire enquêteur - Voir le document
• Troisième partie - Annexes - Voir le document

3 - AVIS PPA 

3.1- Mairie Les Angles - Avis PPA Scot - Voir le document
3.2- Communauté de communes Conflent Canigou - Avis PPA Scot - Voir le document
3.3- MRAe Occitanie - Avis PPA Scot - Voir le document
3.4- Comité MAssif des Pyrénées - Avis PPA Scot -  Voir le document
3.5- Département de l’Aude - Avis PPA Scot - Voir le document
3.6- Département des Pyrénées-Orientales - Avis PPA Scot - Voir le document
3.7- Chambre de Commerce et d’Industrie des Pyrénées-orientales - Avis PPA Scot - Voir le document
3.8- Parc Naturel Régional Pyrénées catalanes - Avis PPA Scot - Voir le document
3.9 - PV d'examen conjoint - Voir le document

4 - DELIBERATIONS ET ARRETES

4.1 - Délibération du 02/02/2026, approbation de la DP MEC n°1 - Voir le document
4.2 - Délibération adoptant le bilan de la concertation du 30/06/2025 - Voir le document
4.3 - Délibération « DEFINITION DES OBJECTIFS ET DES MODALITES DE LA CONCERTATION RELATIVE A LA DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE N°1 DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE » en date du 26/05/2025, Voir le document
-4.4 Arrêté prescrivant la procédure de déclaration de projet emportant mise en comptabilité (DP MEC) N° 1 du SCot de la Communauté de communes Pyrénées catalanes - Voir le document

DOCUMENTS RELATIFS A L'APPROBATION DU SCoT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES CATALANES (mars 2020)  

1. Délibération du 9 mars 2020 -  Voir le document
2. Rapport de Présentation Vol.1 (diagnostic) - Voir le document
3. Rapport de Présentation Vol.2 - Voir le document
4. Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) - Voir le document
5. Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO) - Voir le document
6. Cartographie du DOO - Voir le document
7. Résumé non technique - Voir le document
8. Bilan de concertation - Voir le document

DOCUMENTS RELATIFS A L'ENQUETE PUBLIQUE 

• Avis d'enquête publique - Télécharger le docucument
• Arrêté d'enquête publique - Télécharger le document
• Nomination de la commission d'enquête publique par le Tribunal Administratif - Télécharger le document
• Annonces légales de l'avis d'enquête publique dans la presse -   Télécharger les parutions
• Extrait du registre de la concertation (observations du public) - Télécharger le document
• Rapport et conclusions de la commission d'enquête publique - Lire le document 

DOSSIER COMPLET ARRETE PAR LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE le 17 juin 2019

- RAPPORT DE PRÉSENTATION  |  VOL.1 - DIAGNOSTIC (1^ère partie) - PARTIE 1.pdf
- RAPPORT DE PRÉSENTATION | VOL.1 - DIAGNOSTIC (2^ème partie) - PARTIE 2.pdf
- RAPPORT DE PRÉSENTATION | VOL.1 - DIAGNOSTIC (3^ème partie) - PARTIE 3.pdf
- RAPPORT DE PRÉSENTATION  |  VOL.2 -  Télécharger le document
- PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durables) - télécharger le document.pdf
- DOO (Document d'Orientation et d'Objectifs) - télécharger le document.pdf
- DOO (cartographie) - cartographie.pdf
- RESUME NON TECHNIQUE - télécharger le document.pdf
- BILAN DE LA CONCERTATION - télécharger le document.pdf

SYNTHESE DES DOCUMENTS

SYNTHESE DU DIAGNOSTIC
SYNTHESE DU PADD
SYNTHESE DU DOO

AVIS PPA

• Annexe avis du Comité de Massif - Courrier FNE
• Avis CCI 66 - Délibération Commune de Matemale
• Avis CDPENAF
• Avis Chambre agriculture 66
• Avis Comité de massif
• Avis Communauté de communes Conflent Canigo
• Avis Communauté de communes Pyrénées Cerdagne - Conseil Départ. Aude
• Avis Commune de Font-Romeu-Odeillo-Via
• Avis Communes de Les Angles - Ayguatébia Talau - Réal - Bolquère
• Avis Conseil Départemental 66
• Avis DDTM66
• Avis INAO
• Avis PNR Pyrénées Catalanes
• Avis SM SCoT Littoral Sud
• Avis Syndicat Mixte Bassin Versant Têt
• Avis UDAP 66
• Délibération PNR Pyrénées Catalanes (annexe avis)
• Délibération SM SCoT Littoral Sud (annexe avis)
• Délibérations Communes Eyne et St Pierre dels Forcats
• Avis MRAe

DELIBERATIONS

• Délibération portant sur le périmètre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) - document
• Prescription de l'élaboration du SCoT "Capcir-Haut Conflent", détermination des objectifs poursuivis et définition des modalités de la concertation - document
• Présentation et débat du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) – Points n°2 et 3 à l’ordre du jour du conseil communautaire) - document
• Délibération portant arrêt du projet de schéma de cohérence territoriale et tirant le bilan de la concertation - document
• Délibération d'approbation du SCoT des Pyrénées catalanesdu 9 mars 2020 -  Voir le document