documentation
 |
Demande de subvention Etat (DETR 2020) – acquisition de motoneiges pour la station nordique du Capcir
|
 |
Fonds de concours RAILLEU - Achat matériel voirie.
|
 |
Budget Scolaire – Décision Modificative n° 2 – Dépassement de Crédits Chapitre 67 – Charges exceptionnelles
|
 |
convention pour la réalisation et le financement de la véloroute Formigueres-Montlouis
|
 |
Instauration du régime des astreintes
|
 |
convention de déneigement
|
 |
Fonds de concours SANSA - travaux de voirie - réseau
|
 |
Groupement de commande de services de télécommunication
|
 |
Diagnostic Territorial Approfondi des installations et besoin d’équipements sportifs – en lien avec le plan de relance national et les JO de Paris 2024
|
 |
Création du grade d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe suite à réussite au concours interne d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe par voie d’avancement de grade.
|