documentation

Délibérations du 5 novembre 2018
Lancement appel d’offre trampoline – trampoline – ZAT Lac de Matemale
Décision Modificative n° 1 – Ateliers Relais
Fonds de concours Puyvalador
Création de poste à compter du lundi 19 novembre 2018 suite à avancement de grade au titre de l’année 2018 et Modification du tableau des effectifs
Nouvelle organisation de la compétence tourisme en lien avec la Loi NOTRe
Nouveaux statuts SMBVT – Compétence GEMAPI – Périmètre
Avenant convention Livia Lamb Loux – pâturage. ZAT du Lac de Matemale
Décision Modificative n° 1 Budget Principal – FCTVA 3ème Trimestre 2017 – Crédit au compte 10222
Délibérations du 1er octobre 2018
Réalisation d’une Médiathèque multi pôle sur deux sites - Font-Romeu et Les Angles : choix du maître d’oeuvre.
AOT local location matériel ski de fond

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