documentation

Délibérations du 22 juillet 2019
SCOT et charte du Parc naturel régional des Pyrénées catalanes – extension moto cross sur la commune de Font Romeu
fonds de concours Caudiès de Conflent
caution badge barrière ZAT Lac de Matemale
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonctions par catégorie du RIFSEEP.
Emprunts extension communauté de communes et construction médiathèque – crédit agricole
Election de trois membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO).
Annulation des 710 614 € et 436 508 de DSC pour les communes de Font Romeu et Bolquère votés le 9 avril 2018
Délibérations du 17 juin
Pré programme et programme du pôle enfance du RPI Haut Conflent à construire sur la commune de la cabanasse.
Tarifs piscine et complexe de Matemale 2019
Election élus intercommunaux au SIS (cantine) de Font Romeu – Egat – Targasonne – Bolquère

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