documentation

Délibérations du 25 octobre 2021
convention prestation tourisme Mont-Louis
Budget ZAE Font Romeu – RAR sur CA 2020 et BP 2021
CONVENTION DÉPARTEMENT – EPCI GFU ET DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE
Adoption de l’Avant-Projet Définitif et demande de subventions pour la réhabilitation des bâtiments des futures médiathèques
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonctions par catégorie du RIFSEEP.
Emprunts à court terme (attente subventions et FCTVA) refuge des Bouillouses
Délibérations du 13 septembre 2021
Dossier FSUN – Territoire connecté : Approbation de l’opération, validation de son plan de financement et autorisation à donner au président pour solliciter une subvention
Election de la Commission Permanente de délégation de service public
Fonds de Concours Matemale
Demande de subvention LEN2020 pour équipement numérique des écoles

Pages