documentation

Délibérations du 4 novembre 2019
Transfert des comptes du Budget « Atelier Relais de La Llagonne » vers le Budget Principal
Fonds de concours Mont Louis - lanternes éclairage public
Attribution AOT parcelle ZAT Lac de Matemale – Activité de trampoline
Fonds de concours Planes - Annulation d’une demande et vote d’un nouveau fonds de concours
Suppression de la compétence facultative « fourrière canine » des statuts de la Communauté de communes Pyrénées catalanes
Montants des Attributions de Compensation (AC) 2019
Fonds de concours Caudiès de Conflent – travaux électriques atelier municipal
Délibérations du 30 septembre 2019
BUDGET PRINCIPAL : Décision Modificative n° 1 : Dépassement de crédits SCoT
Création de deux emplois permanents, de deux postes d’Agent(e)s polyvalent(e)s du service technique à temps complet.
Pacte « Construisons bois Occitanie »

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