documentation

Délibérations du 14 septembre 2020
Attribution marché transports sorties scolaires, périscolaires et extra-scolaires
Communication du rapport annuel 2019 du service gestion et valorisation des déchets.
Demande de subvention DRAC concernant le Contrat Territoire Lecture
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonction par catégorie du RIFSEEP.
Proposition de commissaires et de suppléants pour la commission intercommunale des impôts directs (CIID)
Tarifs ski de fond saison 2020 ‐2021 pour la station nordique du Capcir – Domaine de la Llose
Fond de concours AYGUATEBIA‐TALAU ‐ Travaux sur chemins communaux. Le
Travaux d’extension du siège administratif –La Quillane : modification des marchés (Avenants).
Adoption du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés.
Demande de subvention / Projet de création d’un atelier de découpe et transformation sur la ZAE du Capcir à Matemale

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