documentation

Délibérations du 14 février 2022
SATEP 66 Rapport de visite avec Appui Technique du 07/09/2021
AVENANT N° 1 - MAITRISE D’OEUVRE REHABILITATION COMPLEXE SPORTIF MATEMALE
Délibérations du 13 décembre 2021
Emprunt La Banque Postale – Prêt Relais – Refuge des Bouillouses
Tarifs bain chaud complexe sportif saison hiver 2021-2022
Autorisation de recrutement d’emplois saisonniers hiver 2021.
Convention du contrat de relance et de transition écologique (CRTE).
Budget Gestion et Valorisation des Déchets – DM N° 3 – Dépassement de crédits au Chapitre 012 – Charges de Personnel
Budget Scolaire – DM N° 2 – Dépassement de crédits au Chapitre 012 – Charges de Personnel
Avenant n° 1 au contrat de concession pour la gestion et l’exploitation du refuge des Camporells.
Annexe Convention financière pour la réalisation de prestations de services entre la CDC Pyrénées Catalanes et la CDC Pyrénées Cerdagne – AMI.

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