documentation

Délibérations du 25 octobre 2021
Emprunts long terme rénovation du refuge des Bouillouses
Emprunts long terme atelier de découpe
Délibérations du 13 septembre 2021
Budget Principal – DM N° 4 – Augmentation de Crédits Opérations « Extension La Quillane », « Maison France Service » « Campus Connecté » « Piste Ski Roues »
Gratuité de l’inscription dans le Réseau des médiathèques Pyrénées Catalanes.
Délibération n° xx-xx Concession de type Délégation de service public pour la gestion de la station de Font-Romeu Pyrénées 2000 (Sites nordiques) - Délibération sur le principe du recours à la délégation de service public (article L. 1411-4 du Code généra
l’appel à manifestation d’intérêt « Rénovation des stations de montagnes»
Participation 2020 et 2021 Syndicat Mixte de la Haute Vallée de l’Aude
réduction du temps de travail d’un agent.
désignation d’un conseiller d’administration du SPIC.
Demande de subvention stade biathlon-piste ski roue

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