documentation
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Fonds de Concours Les Angles
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l’appel à manifestation d’intérêt « Avenir Montagnes Ingénierie»,
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Déploiement de la gestion collective de proximité des biodéchets : Approbation de l’opération, validation de son plan de financement et autorisation à donner au président pour solliciter une subvention
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Accord de subvention – Programme PYLOT « opération en faveur de la réhabilitation de l’immobilier de loisirs des Pyrénées Catalanes »
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Modifications des statuts du Sydetom66 – Mise en oeuvre de la Tarification par flux
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Budget Gestion et Valorisation des déchets – DM n° 1 - RAR sur CA 2020 et BP 2021
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Marché de service : assistance à maitrise d’ouvrage pour la création d’un circuit de VTT Crosscountry
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Approbation de la convention d’adhésion au plan départemental de lecture publique 2021 - 2027
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Budget Principal – DM n° 5 – Ouverture Crédits opération « Territoire Connecté »
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS - Subventions aux EPIC - Modification imputation
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