documentation

Délibérations du 2 novembre 2020
Atelier de découpe et de transformation de viande (ZAE Capcir à Matemale) : Approbation de la convention avec l’artisan.
forfaits Neiges Catalanes « enfants du territoire »
Avenant financier – Convention de gestion du service intercommunal scolaire, périscolaire, extrascolaire et petite enfance de Font-Romeu par la Commune de Font-Romeu
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonction par catégorie du RIFSEEP.
Représentant à l’Agence de Développement Touristique
Avenant financier – Convention de gestion du service intercommunal scolaire, périscolaire, de Bolquère par la Commune de Bolquère
Création d’un emploi permanent, d’un poste d’attaché, d’un emploi de Responsable du Pôle Administratif à temps complet, emploi permanent de l’établissement.
Acquisition d’un bâtiment pour le pôle infrastructure/environnement
Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) – Bâtiment/Chalet d’accueil touristique du col de la Llose.
Télé-alarme : reconduction pour trois ans des contrats avec l’ADMR et PRESENCE VERTE.

Pages