documentation

Délibérations du 13 décembre 2021
ACHAT D’UN CHASSIS POIDS LOURD AVEC BENNE À ORDURES MÉNAGÈRES D’OCCASION
Transfert de deux emprunts de la Banque des Territoires et de La Banque Postale dans lecadre de la compétence optionnelle « équipements de l’enseignement préélémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire » à la CDC Pyrénées Catalanes.
Admission en non-valeur Créances impayées
Suppression des sous-régies de recettes « topo-guides ».
Délibérations du 25 octobre 2021
Atelier de Découpe · Augmentation de Crédits Ligne Emprunt
Convention GFU départemental
Gestion et valorisation des déchets · Crédits au Chapitre 041 - Opérations Patrimoniale
TARIFS CENTRE DE LOISIRS ADOS
Emprunts long terme rénovation du refuge des Bouillouses
Emprunts long terme atelier de découpe

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