documentation
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Participation 2021 Syndicat Mixte du Bassin Versant de la têt
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Actualisation plan de financement -Demande de subvention / Projet de création d’un atelier de découpe et transformation sur la ZAE du Capcir à Matemale
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Budget ZAE Matemale – ETAT DES RAR 2020 - RAR Recettes Investissement sur CA 2020 Le
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Convention de partenariat chambre d’agriculture
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Délibération n° xx-xx Concession de type Délégation de service public pour la gestion de la station de Font-Romeu Pyrénées 2000 (Sites nordiques) - Délibération sur le principe du recours à la délégation de service public (article L. 1411-4 du Code généra
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l’appel à manifestation d’intérêt « Rénovation des stations de montagnes»
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Demande de subvention programmation culturelle.
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Fonds de Concours Les Angles
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Déploiement de la gestion collective de proximité des biodéchets : Approbation de l’opération, validation de son plan de financement et autorisation à donner au président pour solliciter une subvention
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Demande de subvention stade biathlon-piste ski roue
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