documentation

Délibérations du 13 décembre 2021
ACHAT D’UN CHASSIS POIDS LOURD AVEC BENNE À ORDURES MÉNAGÈRES D’OCCASION
Régularisation des frais de fonctionnement de la compétence « équipements de l’enseignement préélémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire » de l’exercice 2020 de la CDC Pyrénées Catalanes à la commune de Font-Romeu.
Délibérations du 25 octobre 2021
convention prestation tourisme Mont-Louis
Budget ZAE Font Romeu – RAR sur CA 2020 et BP 2021
CONVENTION DÉPARTEMENT – EPCI GFU ET DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE
Adoption de l’Avant-Projet Définitif et demande de subventions pour la réhabilitation des bâtiments des futures médiathèques
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonctions par catégorie du RIFSEEP.
Emprunts à court terme (attente subventions et FCTVA) refuge des Bouillouses
Emprunts à court terme (attente subventions et FCTVA) Atelier de découpe
Budget Principal – Régularisation des Avances faîtes au SPIC

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