documentation

Délibérations du 13 septembre 2021
réduction du temps de travail d’un agent.
Délibération n° xx-xx Concession de type Délégation de service public pour la gestion de la station de Font-Romeu Pyrénées 2000 (Sites nordiques) - Délibération sur le principe du recours à la délégation de service public (article L. 1411-4 du Code généra
désignation d’un conseiller d’administration du SPIC.
l’appel à manifestation d’intérêt « Rénovation des stations de montagnes»
Election de la Commission Permanente de délégation de service public
Fonds de Concours Matemale
Demande de subvention stade biathlon-piste ski roue
Demande de subvention LEN2020 pour équipement numérique des écoles
Dossier FSUN – Territoire connecté : Approbation de l’opération, validation de son plan de financement et autorisation à donner au président pour solliciter une subvention
Participation 2021 Syndicat Mixte du Bassin Versant de la têt

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