documentation
 |
Modification de la composition de la Commission MAPA (Marchés passés en Procédure Adaptée). Délégation au Président pour la passation des marchés dispensés de procédure. Le
|
 |
Accord de subvention – Programme PYLOT « opération en faveur de la réhabilitation de l’immobilier de loisirs des Pyrénées Catalanes.
|
 |
Appel à projets « zéro déchet dans la nature » - Décision de déposer un dossier de candidature
|
 |
Requête contre les arrêtés préfectoraux instaurant de nouvelles zones ZPPA zones de présomption de prescription archéologique.
|
 |
Participation au fonds de solidarité régional – AUGMENTATION DE LA PARTICIPATION.
|
 |
Signature du CTG Convention Territoriale Globale Le
|
 |
Désignation des membres de la commission GEMAPI Bassin versant du Ségre.
|
 |
Régie parkings de la ZAT du lac de Matemale / Remise gracieuse 65€
|
 |
Bail MSP Bolquère
|
 |
Participation au fonds de solidarité régional – Dispositif L’OCCAL suite à la crise sanitaire Covid 19.
|