documentation
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Création d’un emploi non-permanent – coordinateur / tuteur de Campus Connecté
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Budget Principal – DM N° 3 - Modification imputation budgétaire Subvention de Fonctionnement au budget Scolaire
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Exonération TEOM Monsieur Rivière
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AOT ZAT Matemale – trottinettes électriques
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU Conseil Communautaire DM RAR INVESTISSEMENT
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Budget Principal – Versement Subvention de Fonctionnement vers le Budget Scolaire
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déclaration d’intention du contrat de relance et de transition écologique (CRTE)
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS - Versement Subvention de fonctionnement au budget
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Programme culturel : subvention festival des Garrotxes
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Sélection du lauréat de l’appel d’offre restreint pour la restructuration d'un complexe sportif avec option de réhabilitation d’un bâtiment voisin
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