documentation

Délibérations du 13 septembre 2021
Budget Principal – DM n° 5 – Ouverture Crédits opération « Territoire Connecté »
Représentants au Parc Naturel Régional des Pyrénées Catalanes
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonctions par catégorie du RIFSEEP.
Marché de maitrise d’oeuvre pour la restructuration d’un complexe sportif avec option de réhabilitation d’un batiment voisin – Validation de la tranche optionnelle 2
création de postes pour le pôle EIB
Marchés de travaux atelier de découpe-ZAE Capcir : attribution.
Délibérations du 28 juin 2021
Avenant à la Régie Animations
Création d’un emploi non-permanent – coordinateur / tuteur de Campus Connecté
Budget Principal – DM N° 3 - Modification imputation budgétaire Subvention de Fonctionnement au budget Scolaire
Exonération TEOM Monsieur Rivière

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