documentation

Délibérations du 14 janvier 2019
Attribution de la délégation de service public (Contrat de concession) pour la gestion et l’exploitation du Refuge des Camporells (66210 Formiguères)
Proratisation charge transférées du complexe sportif de Matemale – année 2018
Budget Principal – DM FPIC et AC Matemale
BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N° 5 – Augmentation de crédits compte 1641 (Emprunts Capital)
Convention tourisme
Délibérations du 17 décembre
Création et composition du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT).
Budget Scolaire - AUGMENTATION DE CREDITS CHAPITRE 012 – Charges de Personnel
DM budgétaire
Convention cadre GEMAPI Sègre
Présentation et débat du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) – Points n°2 et 3 à l’ordre du jour du conseil communautaire)

Pages