documentation

Délibérations du 30 septembre 2019
Fonds de concours Formiguères – Aménagement parking del rentado et pont sur la Lladure ; rénovation terrain de tennis
fermetures administratives ALSH et crèche intercommunaux de Les Angles ; ouvertures administratives ALSH et crèche intercommunaux du Pôle enfance Capcir Garrotxes
Subventions pour les EPIC des OTi
DM budget - emprunts extension Quillane
Lancement appel d’offre AOT activité Trampoline ZAT Lac de Matemale – et promotion
Délibérations du 22 juillet 2019
Création du grade d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe suite à réussite à l’examen professionnel d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe par voie d’avancement de grade.
SCOT et charte du Parc naturel régional des Pyrénées catalanes – extension moto cross sur la commune de Font Romeu
fonds de concours Caudiès de Conflent
caution badge barrière ZAT Lac de Matemale
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonctions par catégorie du RIFSEEP.

Pages