documentation

Délibérations du 22 juillet 2019
Eclairage photovoltaïque pour accès piéton entre le parking de l’ourson et le parking de l’accrobranche – ZAT du Lac de Matemale
Exonération TOEM Monsieur Rivière
Délibérations du 17 juin
Construction d’un pôle petite-enfance : marché de maîtrise d’oeuvre sur concours restreint.
Demande d’aide financière pour l’amélioration du stade de biathlon à Font Romeu
Avenants conventions ZAT Lac de Matemale
Délibération portant arrêt du projet de schéma de cohérence territoriale et tirant le bilan de la concertation.
Tarifs 2019 parkings périphériques et gestion
Règlement intérieur périscolaire et extrascolaire
Participation et soutien à la candidature de la Commune de Les Angles au dispositif Bourg-Centre de la Région Occitanie Pyrénées-Méditerranée
Pré programme et programme du pôle enfance du RPI Haut Conflent à construire sur la commune de la cabanasse.

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