documentation

Délibérations du 30 septembre 2019
Tarification apport extincteurs en déchèterie
modification règlement ALSH, Extrascolaire et périscolaire
ACHAT D’UN CRIBLE D’OCCASION POUR PLAQUETTES FORESTIERES (SCIERIE INTERCOMMUNALE).
BUDGET PRINCIPAL : Décision Modificative n° 1 : Dépassement de crédits SCoT
Création de deux emplois permanents, de deux postes d’Agent(e)s polyvalent(e)s du service technique à temps complet.
Pacte « Construisons bois Occitanie »
Fonds de concours Formiguères – Aménagement parking del rentado et pont sur la Lladure ; rénovation terrain de tennis
fermetures administratives ALSH et crèche intercommunaux de Les Angles ; ouvertures administratives ALSH et crèche intercommunaux du Pôle enfance Capcir Garrotxes
Délibérations du 22 juillet 2019
Eclairage photovoltaïque pour accès piéton entre le parking de l’ourson et le parking de l’accrobranche – ZAT du Lac de Matemale
Exonération TOEM Monsieur Rivière

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