documentation
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Tarifs piscine – complexe sportif
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Extension siège communauté de communes Pyrénées catalanes – autorisation signature Le
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Modalités d’application du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel à compter du 1er janvier 2018.
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Fonds de concours Caudiès de Conflent (n°2)
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Mise en place du paiement en ligne TIPI
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Création régie piscine complexe sportif
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Construction bâtiment photovoltaïque ZAE Matemale
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Mise en place d’un Comité Technique - Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et décision du non recueil de l’avis des représentants de la collectivité.
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Fonds de concours Matemale
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Création d’une régie des transports avec dispense de capacité professionnelle (utilisant deux véhicules au maximum)
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