documentation

Déliberations du 20 février 2018
marchés de travaux pour la construction d’un POLE PETITE ENFANCE A MATEMALE : lots attribués suite à 2ème consultation (Appel d’offres ouvert).
Modification de la durée de travail d’un emploi à temps non complet, agent contractuel de droit public en contrat à durée indéterminée.
Modification de la durée de travail d’un emploi à temps non complet, agent contractuel de droit public en contrat à durée indéterminée.
Modification de la durée de travail d’un emploi à temps non complet, agent contractuel de droit public en contrat à durée indéterminée.
Délibérations 29 janvier 2018
DELIBERATION AUTORISANT LE PRESIDENT A DEFENDRE DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Défense des intérêts de la communauté de communes Pyrénées Catalanes dans l'instance n°1704388-5, introduite par les communes de Saint Pierre et Eyne
Adhésion Association départementale de coordination de la compétence GEMAPI
Compétence GEMAPI et non transfert de la compétence
Création d’un poste de Chargé(e) de communication et Régisseur(se).
Remboursement FNGIR 20112 communauté de communes Pyrénées catalanes – Commune de Font Romeu
Refuge Bouillouses – AOT (Autorisation d’occupation temporaire)

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