documentation

Délibérations du 17 décembre
Création et composition du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT).
Budget Scolaire - AUGMENTATION DE CREDITS CHAPITRE 012 – Charges de Personnel
DM budgétaire
Convention cadre GEMAPI Sègre
Présentation et débat du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) – Points n°2 et 3 à l’ordre du jour du conseil communautaire)
MSP de la Communauté de communes (Font Romeu, Bolquère, Les Angles)
Décision Modificative n° 2 Budget Principal – FCTVA 1er et 2ème Trimestre 2017 – Crédit au compte 10222
AOT TRAMPOLINE
Règlement intérieur salle de sport Complexe sportif intercommunal de Matemale
Partenariat vente forfaits ski de fond avec snowpass

Pages