documentation

Délibérations du 15 mai 2018
Tarifs piscine – complexe sportif
Extension siège communauté de communes Pyrénées catalanes – autorisation signature Le
Modalités d’application du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel à compter du 1er janvier 2018.
Fonds de concours Caudiès de Conflent (n°2)
Mise en place du paiement en ligne TIPI
Création régie piscine complexe sportif
Délibérations du 9 avril 2018
Achat parcelles à la commune de Font-Romeu pour l’extension de la ZAE de Haute Cerdagne
Dotation de solidarité communautaire 2018 – Bolquère
Vente « Atelier relais » et fin du crédit-bail – ZA de La Llagonne
Mise à jour du tableau des effectifs. Le

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