documentation

Délibérations du 25 octobre 2021
Approbation des conseils d’école du RPI Haut Conflent et école du Cacpir-Garrotxes
Actualisation demande de subvention en faveur du projet de création d’un stade VTT XCO intercommunal à Font-Romeu– inscrit au sein du DTA (Diagnostic Territorial Approfondi des installations et besoin d’équipements sportifs – en lien avec le plan de relan
Budget Principal – DM N° 6 - Crédits au Chapitre 041 – Opérations patrimoniales – Dépenses éligibles au FCTVA
Représentants au Syndicat Mixte du Ramassage des Ordures Ménagères
Refuge Les Bouillouses Augmentation Crédits Ligne
Atelier de Découpe · Augmentation de Crédits Ligne Emprunt
Convention GFU départemental
Délibérations du 13 septembre 2021
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonctions par catégorie du RIFSEEP.
création de postes pour le pôle EIB
Marché de service : mission de contrôle technique pour la restructuration du complexe sportif de Matemale.

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