documentation

Délibérations du 14 septembre 2020
Demande de subvention / Projet d’équipement d’une chaufferie automatique au granulé de bois pour le refuge gardé des Bouillouses (investissement).
Appel à manifestation d’interêt (AMI) « sites starter », étude de Nordic France
Délibérations du 27 juillet 2020
Nomination des membres de la Commission Consultative et de Suivi et d’Elaboration (C.C.E.S.).
Règlement intérieur périscolaire
Tarifs restauration scolaire rentrée scolaire 2020/2021.
Création et composition de la Commission MAPA (Marchés passés en Procédure Adaptée). Délégation au Président pour la passation des marchés dispensés de procédure.
Fond de concours Puyvalador.
Exonération TEOM Monsieur Rivière.
Election des représentants aux Syndicats et associations.
Fond de concours Puyvalador.

Pages