documentation
|
Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la Communauté de communes Pyrénées Catalanes - Point n°5 à l'ordre du jour du conseil communautaire.
|
|
|
Modification n°1 (forfait définitif de rémunération) au marché de maîtrise d’oeuvre, relatif à l’opération de réhabilitation de locaux existants pour la création d’une médiathèque multi pôle, à Font-Romeu et Les Angles.
|
|
Réhabilitation du refuge gardé des Bouillouses - Demande de subventions Le
|
|
|
Maitrise d’oeuvre Atelier de découpe et de transformation de viande (ZAE Capcir) : autorisation de signature du marché.
|
|
|
Modernisation de la scierie - Demande de subventions auprès du CD 66 Le
|
|
|
Négociation et taux – groupement maîtrise d’oeuvre Pôle enfance Haut-Conflent.
|
|
|
Service Ordures Ménagères (OM) - Marchés de service pour enlèvement et traitement des divers déchets : prorogation de trois mois des marchés en cours. Lancement d’une nouvelle consultation.
|
|
DM n° 5 – Intérêts nouveaux emprunts
|
|
|
Validation du règlement des déchetteries à destination des usagers
|
|
|
Création de deux postes d’agent de maîtrise territorial au titre de la promotion interne 2020.
|
