documentation

Délibérations du 30 septembre 2019
Tarification apport extincteurs en déchèterie
modification règlement ALSH, Extrascolaire et périscolaire
ACHAT D’UN CRIBLE D’OCCASION POUR PLAQUETTES FORESTIERES (SCIERIE INTERCOMMUNALE).
BUDGET PRINCIPAL : Décision Modificative n° 1 : Dépassement de crédits SCoT
Création de deux emplois permanents, de deux postes d’Agent(e)s polyvalent(e)s du service technique à temps complet.
Délibérations du 22 juillet 2019
Restauration scolaire 2019-2020 : R.P.I Haut-Conflent.
Conversion du contingent annuel de crédit de temps pour les représentants du personnel, membres titulaires et suppléants et pour le secrétaire du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : conversion de journées en heures.
SCOT et charte du Parc naturel régional des Pyrénées catalanes – espaces naturels
Fonds de concours Mont Louis
Eclairage photovoltaïque pour accès piéton entre le parking de l’ourson et le parking de l’accrobranche – ZAT du Lac de Matemale

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