documentation
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Dotation de solidarité communautaire 2018 – Bolquère
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Vente « Atelier relais » et fin du crédit-bail – ZA de La Llagonne
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Mise à jour du tableau des effectifs. Le
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Réfection route accès STEP La Cabanasse – Détérioration par la Communauté de communes / Service ordures ménagères
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Intérêt communautaire « équipements sportifs » compétence « 4.2 Construction, entretien et fonctionnement d’équipements (…) sportifs d’intérêt communautaire »
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Marché fournitures et pose de signalétique : pistes cyclo touristiques
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Taux d’imposition 2018
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Autorisation occupation d’une parcelle de la ZAT du Lac de Matemale – Activités jeux gonflables
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Modifications des montants des charges transférées
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Modification de la durée de travail d’un emploi à temps non complet, agent contractuel de droit public en contrat à durée indéterminée.
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