documentation
 |
Avance trésorerie Font Romeu et Bolquère
|
 |
Contrat Local de Santé n°2 2019 – 2020
|
 |
Avenant financier - Convention de gestion du service intercommunal scolaire, périscolaire, de Bolquère par la Commune de Bolquère
|
 |
Nouvel intérêt communautaire pour la compétence « 4.2 Construction, entretien et fonctionnement d’équipements préélémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire »
|
 |
Avenant financier - Convention de gestion du service intercommunal scolaire, périscolaire, extrascolaire et petite enfance de Font Romeu par la Commune de Font Romeu
|
 |
Convention de gestion du service intercommunal scolaire, périscolaire, extrascolaire et petite enfance de Font Romeu par la Commune de Font Romeu
|
 |
Avance trésorerie SPIC Forestier
|
 |
Convention de gestion du service intercommunal scolaire, périscolaire, extrascolaire de Bolquère par la Commune de Bolquère
|
 |
Autorisation donnée au Président à signer le marché pour la mise en place d’un abri pour un tractopelle à la déchetterie de Matemale
|
 |
Nouvelle organisation de la compétence tourisme en lien avec la Loi NOTRe
|