documentation

Délibérations du 18 décembre 2023
CREATION D’UN EMPLOI – EDUCATEUR DE RUE
Délibérations du 13 novembre 2023
MODIFICATION DES TARIFS DE LA SAISON 2023-2024 SUR LA STATION NORDIQUE DU CAPCIR PRIX DES COURS DE SKI DE FOND
MARCHE DE FOURNITURES : AVENANT N° 2 MATÉRIELS ET MISSION DE DEPLOIEMENT DU WIFI TERRITORIAL
DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES MUTUALISE CONVENTION AVEC LE CDG66
EMPRUNT COURT TERME MEDIATHEQUE
MARCHE DE TRAVAUX : AVENANTS CONSTRUCTION D’UN ATELIER DE DECOUPE
AUTORISATION DE DEPOT DU DOSSIER D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE REC DE BOLQUERE
MARCHES DE TRAVAUX : AVENANTS REHABILITATION DE LA MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE
EMPRUNT LONG TERME N°1 COMPLEXE SPORTIF
ATELIER DE DECOUPE – CONTRAT DE CREDIT-BAIL

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