documentation

Délibérations du 18 décembre 2023
MOTION DE SOUTIEN TRAIN JAUNE
RAPPORT D’ACTIVITE ANNUEL 2022 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES CATALANES
BUDGET PRINCIPAL DM n° 6 AUGMENTATION des Crédits Opération 110 – scierie
MARCHE DE SERVICE : CONTRAT D’ASSURANCES
PLAN DE FINANCEMENT MSP HAUTE-CERDAGNE
Budget Scolaire DM n° 2 AUGMENTATION des RECETTES DE FONCTIONNEMENT Filet Sécurité Inflation
GESTION COLLECTIVE DE PROXIMITE DES BIODECHETS RENFORCEMENT DU DISPOSITIF DE COMPOSTAGE PARTAGE DEMANDE DE SUBVENTION VIA « LE FONDS VERT »
REGLEMENT INTÉRIEUR DE LA MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE
APPROBATION DU REGLEMENT DE FORMATION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES CATALANES
BUDGET PRINCIPAL DM n° 7 AUGMENTATION des Crédits Opération 156 – Nordique La Calme

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