documentation

Délibérations du 26 mai 2025
DM n°1 budget gemapi
AVENANT DUREE ET FINANCIER COMPLEXE SPORTIF MATEMALE
RENOUVELLEMENT ADHESION A L’ADIL ET DESIGNATION DE REPRESENTANTS
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN DE L’UDSIS66
Délibérations du 7 avril 2025
VALIDATION DU RAPPORT DE LA CLECT 2025
MARCHE DE FOURNITURES : CONCEPTION ET FOURNITURE DE LA SIGNALETIQUE DIRECTIONNELLE ET DE SITUATION POUR LES SENTIERS DE RANDONNEE.
COMPTE FINANCIER UNIQUE BUDGET SCOLAIRE
AFFECTATION DU RESULTAT BUDGET GEMAPI
COMPTE FINANCIER UNIQUE BUDGET ZAE CAPCIR
AUTORISATION A SIGNER UNE CONVENTION D’AUTORISATION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS

Pages