documentation

Délibérations du 27 juillet 2025
REGLEMENT FONCTIONNEMENT PERISCOLAIRE & EXTRASCOLAIRE
Création des pôles d’échanges multimodaux Font-Romeu, Mont-Louis/la cabanasse
ATTRIBUTION AOT REFUGE COL DEL TORN
Délibérations du 30 juin 2025
MARCHE DE FOUNITURES ET TRAVAUX NEIGE DE CULTURE LA CALME FONT ROMEU - ATTRIBUTION
MODIFICATION REGIE DE RECETTES SKI DE FOND
Motion de soutien train jaune
CREATION DE LA COMMISSION AOT
MARCHE DE TRAVAUX ADDUCTION EN EAU REFUGE CAMPORELLS ATTRIBUTION
MODIFICATION REGIE DE RECETTES TOPO GUIDE
ADOPTION DU BILAN DE LA CONCERTATION RELATIVE A LA DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE N°1 DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE.

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