documentation

Délibérations du 29 janvier 2024
CREATION DE POSTE – REFERANT ACCUEIL DES SITES TOURISTIQUES
REGLEMENT FINANCIER ET BUDGETAIRE
Augmentation des Recettes Chapitre 77
Projet V2 Avenant – Contrat 2ème génération
BUDGET PRINCIPAL OUVERTURE PAR ANTICIPATION DES CREDITS BUDGETAIRES POUR LA SECTION D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024
MODIFICATION DU REGLEMENT INTÉRIEUR DE LA CCPC
MOTION CONTRE LA FERMETURE D'UNE CLASSE MATERNELLE SUR L'ECOLE DU POLE ENFANCE CAPCIR GARROTXES
REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
MARCHE DE SERVICE : ENLEVEMENT ET TRANSPORT DE DECHETS DIVERS
MODIFICATION DES TARIFS DU REFUGE DES ESTANYOLS

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