documentation
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EMPRUNT LONG TERME BATIMENTS ET LOCAUX DU PERSONNEL – BUDGET PRINCIPAL
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EMPRUNT LONG TERME EQUIPEMENT SPORTIF – BUDGET PRINCIPAL
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PROPOSITION - AVIS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU TITRE DU SCoT SUR LES PROPOSITIONS COMMUNALES DE ZAENR SANSA
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INSTAURATION DU PROTOCOLE DE SERVICE PUBLIC ET ORGANISATION DU SERVICE MINIMUM EN CAS DE GREVE
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PROJET DE CONSTRUCTION DU POLE ENFANCE DU HAUT CONFLENT - VALIDATION DE L’AVANT PROJET DEFINITIF (APD)
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DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LA REALISATION D’UN CAPTAGE COMPLEMENTAIRE POUR ALIMENTER EN EAU LE SITE DU COL DE LA LLOSE
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Avenant 04-Maitrise d’oeuvre réhabilitation complexe sportif Intercommunal
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Participation et soutien à la candidature de la Commune de Bolquère au dispositif Bourg-Centre de la Région Occitanie Pyrénées-Méditerranée
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MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS NON-COMPLET
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Exonération de la CFE pour les médecins et auxiliaires médicaux
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