documentation

Délibérations du 12 novembre 2024
EMPRUNT LONG TERME ZAT LAC DE MATEMALE – BUDGET PRINCIPAL
RAPPORT D’ACTIVITE 2023 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES CATALANES
PROJET DE CONSTRUCTION DU POLE ENFANCE DU HAUT CONFLENT - MANDAT A DONNER AU PRESIDENT POUR DEPOSER LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE
MODIFICATION DES TARIFS DE LA SAISON 2023-2024 SUR LA STATION NORDIQUE DU CAPCIR PRIX DES COURS DE SKI DE FOND
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE COMMUN D’INSTRUCTION DES DEMANDES D’AUTORISATION DES DROITS DES SOLS (ADS)
AUTORISATION RECRUTEMENT SAISONNIERS HIVER 2024
Délibérations du 23 septembre 2024
PROJET DE DISPOSITIF DE SUBVENTION AUX PARTICULIERS POUR L’AIDE A LA SORTIE DE VACANCE LOCATIVE DES LOGEMENTS VACANTS EN PYRENEES CATALANES
Candidature à l’appel à projets CITEO : « Mesures d’accompagnement pour l’optimisation de la collecte des emballages ménagers, imprimés papiers et papiers à usage graphiques »
HABITAT INTERGENERATIONEL – PARTENARIAT MORAL ET FINANCIER AVEC L’ASSOCIATION ENSEMBLE2GENERATION
TARIF TOPO-GUIDE « VTT SANS FRONTIERES »

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