documentation

Délibérations du 12 novembre 2024
DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LA REALISATION D’UN CAPTAGE COMPLEMENTAIRE POUR ALIMENTER EN EAU LE SITE DU COL DE LA LLOSE
Délibérations du 23 septembre 2024
Avenant 04-Maitrise d’oeuvre réhabilitation complexe sportif Intercommunal
Participation et soutien à la candidature de la Commune de Bolquère au dispositif Bourg-Centre de la Région Occitanie Pyrénées-Méditerranée
MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS NON-COMPLET
Exonération de la CFE pour les médecins et auxiliaires médicaux
BUDGET PRINCIPAL DM n° 12 – Augmentation des Crédits de dépenses Opération 102 – ZAT Lac de Matemale
FORFAITS NEIGES CATALANES « JEUNES DU TERRITOIRE »
Avenant 01-LOT DEMOLITION complexe sportif Matemale
PROJET DE DISPOSITIF DE SUBVENTION AUX PARTICULIERS POUR L’AIDE A LA SORTIE DE VACANCE LOCATIVE DES LOGEMENTS VACANTS EN PYRENEES CATALANES
Candidature à l’appel à projets CITEO : « Mesures d’accompagnement pour l’optimisation de la collecte des emballages ménagers, imprimés papiers et papiers à usage graphiques »

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