documentation

Délibérations du 17 décembre 2025
Modification des statuts de l’association : « TERRITOIRE D’EXCEPTION PÊCHE « PYRENEES CATALANES »
Principe mutualisation de moyens – scolaire-jeunesse FONT ROMEU-Odeillo-Via
Délibérations du 27 octobre 2025
CONVENTION DE COFINANCEMENT ENTRE LA CC PC ET LA COMMUNE DE FONT-ROMEU-ODEILLO-VIA POUR UN ABRIS VELO SECURISE SUR LE SITE DU COLLEGE LYCEE PIERRE DE COUBERTIN
ATTRIBUTION AOT MAGASIN LOCATION ET ACTIVITES OUTDOORS LLOSE
ADHESION réseau initiative pays catalans
MARCHE DE TRAVAUX TIERS LIEUX LA LLAGONNE ATTRIBUTION
Grille Tarifaire Piscine Complexe Sportif Matemale Pyrénées Catalanes
FORFAITS NEIGES CATALANES « ENFANTS DU TERRITOIRE »
DEMANDE D’ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRTRECOUVRABLES Budget principal N°06500
TRANSFERT DE LA COMPETENCE ELABORATION, REVISION ET MODIFICATION DU PLU A COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES CATALANES A COMPTER DU 1ER JUILLET 2026

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