documentation

Délibérations du 13 novembre 2023
EMPRUNT LONG TERME N°1 MEDIATHEQUE
CONVENTION POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES GROUPEMENT DE SOUTIEN DE LA BASE DE DEFENSE DE CARCASSONNE ANNEE 2023
Zone d’Activités Economiques de Haute Cerdagne / Font-Romeu Odeillo Via Travaux d’aménagement de la tranche 3 – Validation de la phase APD
MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES REFUGES GARDES INTERCOMMUNAUX
EMPRUNT LONG TERME N°2 MEDIATHEQUE
MODIFICATION DES TARIFS DE LA SAISON 2023-2024 SUR LA STATION NORDIQUE DU CAPCIR PRIX DES COURS DE SKI DE FOND
MARCHE DE FOURNITURES : AVENANT N° 2 MATÉRIELS ET MISSION DE DEPLOIEMENT DU WIFI TERRITORIAL
DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES MUTUALISE CONVENTION AVEC LE CDG66
EMPRUNT COURT TERME MEDIATHEQUE
MARCHE DE TRAVAUX : AVENANTS CONSTRUCTION D’UN ATELIER DE DECOUPE

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