documentation

Délibérations du 23 janvier 2023
MARCHE DE TRAVAUX COMPLEXE SPORTIF INTERCOMMUNAL ATTRIBUTION
BUDGET GESTION ET VALORISATION DES DECHETS Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la Section d’investissement avant le vote du budget Primitif 2023
MOTION CONTRE LA DECISION DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER N° 2100138
SUPPRESSION DE 3 EMPLOIS PERMANENTS
MARCHE DE SERVICE : ETUDE LOGEMENTS SAISONNIERS
Délibérations du 5 décembre 2022
DM6 BP Augmentation des recettes de fonctionnement
AVENANT MARCHE DE TRAVAUX : MEDIATHEQUES
SERVICE ADS : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A BUT NON LUCRATIF
DM 4 BS Augmentation de crédits chapitre 11
Approbation cahier des charges étude zones humides

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