documentation

Délibérations du 29 janvier 2024
REGLEMENT INTÉRIEUR DE LA CCPC
REPARTITION DES EMPLOIS DE LA COLLECTIVITE DANS LES GROUPES DE FONCTIONS PAR CATEGORIE RIFSEEP
AVIS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU TITRE DU SCoT SUR LES PROPOSITIONS COMMUNALES DE ZAENR
BUDGET GESTION ET VALORISATION DES DECHETS OUVERTURE PAR ANTICIPATION DES CREDITS BUDGETAIRES POUR LA SECTION D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024
Délibérations du 18 décembre 2023
REGLEMENT DE FORMATION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
BUDGET PRINCIPAL DM n° 8 AUGMENTATION des Crédits Opération 180 – Matériels Pôle Bâtiments
MODIFS TARIFS STATION NORDIQUE PYRENEES CATALANES
Budget Gestion et Valorisation des Déchets DM n° 1 AUGMENTATION des RECETTES DE FONCTIONNEMENT
BUDGET PRINCIPAL DM n° 5 AUGMENTATION des Crédits Opération 110 – Pistes de Ski de Fond
PLAN DE FINANCEMENT POLE ENFANCE HAUT CONFLENT

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