documentation

Délibérations du 23 septembre 2024
TARIF TOPO-GUIDE « VTT SANS FRONTIERES »
CONVENTION DE DELEGATION POUR TRAVAUX ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES CATALANES ET LA COMMUNE DE SAINT PIERRE DELS FORCATS
BUDGET PRINCIPAL DM n° 12 – Augmentation des Crédits de dépenses Opération 137 - Médiathèques
DISSOLUTION DE L’EPIC OFFICE DU TOURISME INTERCOMMUNAL DE LES ANGLES
Délibérations du 22 juillet 2024
MARCHE DE SERVICES : VERIFICATIONS TECHNIQUES PERIODIQUES REGLEMENTAIRES DES OUVRAGES ET BATIMENTS (CVPO)
DETERMINATION DES CYCLES DE TRAVAIL DU SERVICE MEDIATHEQUE
SUPPRESSION REGIE DE RECETTES « Service scolaire et petite enfance »
DETERMINATION DES CYCLES DE TRAVAIL DU SERVICE G&V DES DECHETS
Budget Principal DM N° 7 – Augmentation Crédits Opération 144 - Refuge des Bouillouses
CREATION D’UNE REGIE D’AVANCE « DEPENSE SERVICE G&V DES DECHETS »

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