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Délibérations du 3 juin 2024
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Avenant 03-Maitrise d’oeuvre réhabilitation complexe sportif Matemale
DESIGNATION D’UN(E) DELEGUE(E) au parc naturel régional pour le nouvelle charte
TAUX D’IMPOSITIONS BUDGET PRINCIPAL Cfe - réserve
EMPRUNT LONG TERME MATERIEL
TELE ASSISTANCE
DESIGNATION DU CABINET D’AVOCAT (DEFENSE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF) – AFFAIRE FEDERATION ESPACES NATURELS P.O. C. PREFET DE REGION OCCITANIE
PROPOSITION - AVIS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU TITRE DU SCoT SUR LES PROPOSITIONS COMMUNALES DE ZAENR EYNE
AUTORISATION RECRUTEMENT SAISONNIERS ÉTÉ 2024
REPARTITION DES EMPLOIS DE LA COLLECTIVITE DANS LES GROUPES DE FONCTIONS PAR CATEGORIE RIFSEEP

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