documentation

Délibérations du 27 juillet 2025
PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDE DE SUBVENTION NORDIQUE (NEIGE DE CULTURE-BIATHLON)
Marché de travaux annexe VRD Pôle enfance Haut Conflent
CREATION – SUPPRESSION POSTE – DIRECTEUR/TRICE PERISCOLAIRE
Délibérations du 30 juin 2025
MODIFICATION REGIE DE RECETTES TOPO GUIDE
ADOPTION DU BILAN DE LA CONCERTATION RELATIVE A LA DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE N°1 DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE.
MODIFICATION REGIE DE RECETTES PARKINGS ZAT DU LAC DE MATEMALE
DEMANDE DE SUBVENTION – PARTICIPATION AU PROJET : « PARCOURS DE SANTE ET DE DECOUVERTE NUMERIQUE DU LAC DE MATEMALE ET SES ABORDS »
CONVENTION DE MECENAT A LA CHAIRE « AMBITIONS POUR LES TERRITOIRES » DE L’AMF66
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DU SERVICE GESTION ET VALORISATION DES DECHETS - 2024
MODIFICATION REGIE DE RECETTES DECHETTERIE

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