documentation

Délibertions du 13 mars 2023
MARCHE DE FOURNITURES MOBILIER MEDIATHEQUES INTERCOMMUNALES ATTRIBUTION
AUTORISATION DU PRESIDENT A ESTER EN JUSTICE ET CHOIX DE L’AVOCAT (DEFENSE DEVANT LA COUR ADMINISTRATIVE D’APPEL) – AFFAIRE CC PYRENEES CATALANES C. FRENE 66 ET A.
PLAN DE FINANCEMENT POLE ENFANCE HAUT CONFLENT
MARCHE DE TRAVAUX COMPLEXE SPORTIF INTERCOMMUNAL ATTRIBUTION
Régie topoguide : vente affiches, cartes postales, magnets
DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE ENTRE LA CC PYRENEES CATALANES ET L’ASSOCIATION AFP-GP66
ZAE MATEMALE – Tarif des terrains
REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT CRECHES
Délibérations du 23 janvier 2023
CHARTE ECO EXEMPLARITE
MODIFICATION DE LA DUREE DE TRAVAIL D’UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS NON COMPLET

Pages