documentation

Délibérations du 11 avril 2022
Budget scolaire affectation du résultat 2021
Délibérations du 14 février 2022
AVENANT N° 1 AU MARCHE POUR SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS ET SERVICES ASSOCIES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE COORDONNEE PAR LE DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES.
RECHERCHE D’UNE NOUVELLE RESSOURCE EN EAU POTABLE POUR L’ALIMENTATION DU REFUGE DES CAMPORELLS
AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE – ATELIER DE DECOUPE ET DE TRANSFORMATION
MODIFICATION DE LA DUREE DE TRAVAIL DE QUATRE EMPLOIS A TEMPS COMPLET ET NON-COMPLET
CONVENTION POUR LE FINANCEMENT DE L’EMPRUNT RELATIF A LA CONSTRUCTION DE L’ECOLE DE FONT-ROMEU
AUTORISATION DE PAIEMENT DES FACTURES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022 – BUDGET PRINCIPAL
SATEP 66 Rapport de visite avec Appui Technique du 07/09/2021
AVENANT N° 1 - MAITRISE D’OEUVRE REHABILITATION COMPLEXE SPORTIF MATEMALE
MISE A DISPOSITION D’UN AGENT CONTRACTUEL

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