documentation

Délibérations du 24 juillet 2023
REGLEMENT INTÉRIEUR DE LA CCPC
CREATION D’UN POSTE PERMANENT D’ATSEM
ORGANISATION CONCERT « 4 JEAN TALU » DU 23 JUILLET 2023 DEMANDE DE SUBVENTION
TARIFS STATION NORDIQUE PYRENEES CATALANES (Domaine du Col de la Llose, de la Calme et des Estanyols)
Délibérations du 12 juin 2023
DESIGNATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS LOCAUX
CONVENTION PARCOURS SANTÉ
DEMANDE DE SUBVENTION POUR ORGANISATION D’UNE ANIMATION POUR LA « NUITS DES FORÊTS »
Convention pump track et flow park
AUTORISATION AU PRESIDENT DE SIGNER UN BAIL DE SOUS-LOCATION AVEC LA SOCIÉTÉ ROUXPAILLE POUR L’OUVERTURE D’UNE MEDIATHEQUE PROVISOIRE A FONT-ROMEU
BUDGET PRINCIPAL Augmentation des Crédits Chapitre 67

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