documentation
 |
Service gestion et valorisation des déchets – Convention de fonctionnement entre le quai de transfert et la déchèterie de Bolquère.
|
 |
CONVENTION DE PARTENARIAT PORTANT CONSTITUTION DU CONSEIL LOCAL DE SANTE MENTALE (CLSM) EN CERDAGNE CAPCIR HAUT-CONFLENT
|
 |
Avenant à la Régie Ski de Fond de la Station Nordique du Capcir – Domaine de La Llose
|
 |
Création d’emploi et autorisation de recrutement – chargé de projet Avenir Montagnes Ingénierie.
|
 |
Restructuration du complexe sportif et réhabilitation du batiment voisin - Mandat à donner au Président pour déposer les demandes de permis de construire
|
 |
MODALITES D’APPLICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL à compter du 1er janvier 2022. (INDEMNITE DE FONCTIONS, DE SUJETIONS ET D’EXPERTISE ET COMPLÉMENT INDEMNITAIRE ANNUE
|
 |
Soutien à la création de la ligne LGV Montpellier-Perpignan – P.M.M.
|
 |
Convention de transfert de gestion d’ouvrage avec la commune de Les Angles pour la construction d’une médiathèque.
|
 |
ACHAT D’UN CHASSIS POIDS LOURD AVEC BENNE À ORDURES MÉNAGÈRES D’OCCASION
|
 |
Transfert de deux emprunts de la Banque des Territoires et de La Banque Postale dans lecadre de la compétence optionnelle « équipements de l’enseignement préélémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire » à la CDC Pyrénées Catalanes.
|