documentation

Délibérations du 25 octobre 2021
Budget Atelier de Découpe – Augmentation de crédits Chapitre 16 – Emprunts et dettes assimilés
Délégation « exclusive » au Président.
Budget Gestion et Valorisation des déchets – DM N° 2 - Crédits au Chapitre 041 – Opérations patrimoniales – Dépenses éligibles au FCTVA
Approbation des conseils d’école du RPI Haut Conflent et école du Cacpir-Garrotxes
Actualisation demande de subvention en faveur du projet de création d’un stade VTT XCO intercommunal à Font-Romeu– inscrit au sein du DTA (Diagnostic Territorial Approfondi des installations et besoin d’équipements sportifs – en lien avec le plan de relan
Budget Principal – DM N° 6 - Crédits au Chapitre 041 – Opérations patrimoniales – Dépenses éligibles au FCTVA
Représentants au Syndicat Mixte du Ramassage des Ordures Ménagères
Refuge Les Bouillouses Augmentation Crédits Ligne
Atelier de Découpe · Augmentation de Crédits Ligne Emprunt
Convention GFU départemental

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