documentation
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Convention financière pour la réalisation de prestations de services entre la CDC Pyrénées Catalanes et la CDC Pyrénées Cerdagne – AMI.
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Avenant à la délibération Régie Ski de Fond de la Station Nordique du Capcir – Domaine de La Llose du 13/09/21 sur les tarifs de la saison 2021/22
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demande de subvention en faveur du projet de rénovation et extension d’un bâtiment existant, pour la création d’un bâtiment d’accueil de sportifs – inscrit au sein du DTA (Diagnostic Territorial Approfondi des installations et besoin d’équipements sportif
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Délibération relative au temps de travail
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Programme PYLOT - DOSSIER ROUANET - DESCLAUX
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Convention de transfert
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ACHAT D’UN CHASSIS POIDS LOURD AVEC BENNE À ORDURES MÉNAGÈRES D’OCCASION
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Régularisation des frais de fonctionnement de la compétence « équipements de l’enseignement préélémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire » de l’exercice 2020 de la CDC Pyrénées Catalanes à la commune de Font-Romeu.
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Tarifs bain chaud complexe sportif saison hiver 2021-2022
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Emprunt La Banque Postale – Prêt Relais – Refuge des Bouillouses
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