documentation

Délibérations du 13 septembre 2021
Budget ZAE Matemale – ETAT DES RAR 2020 - RAR Recettes Investissement sur CA 2020 Le
l’appel à manifestation d’intérêt « Rénovation des stations de montagnes»
Convention de partenariat chambre d’agriculture
Demande de subvention programmation culturelle.
Demande de subvention stade biathlon-piste ski roue
Fonds de Concours Les Angles
Dossier FSUN – Territoire connecté : Approbation de l’opération, validation de son plan de financement et autorisation à donner au président pour solliciter une subvention
Déploiement de la gestion collective de proximité des biodéchets : Approbation de l’opération, validation de son plan de financement et autorisation à donner au président pour solliciter une subvention
Modifications des statuts du Sydetom66 – Mise en oeuvre de la Tarification par flux
Budget Gestion et Valorisation des déchets – DM n° 1 - RAR sur CA 2020 et BP 2021

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