documentation

Délibérations du 24 juillet 2023
SUPPRESSION DE LA REGIE DE RECETTE « DECHETTERIE »
ORGANISATION SPECTACLE POUR LE CINEMA EN PLEIN AIR DE « CINE PLEIN SUD » LE 2 AOUT 2023 DEMANDE DE SUBVENTION
Convention de prestation de service de transport
Délibérations du 12 juin 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU Conseil Communautaire
SUPPRESSION DE POSTES
AUTORISATION AU PRESIDENT DE SIGNER DEUX BAUX DE LOCATION AVEC LA SOCIETE CIVILE DE MOYENS (SCM) DU BELVEDERE ET LA SOCIETE INTERPROFESSIONNELLE DE SOINS AMBULATOIRE (SISA) DE HAUTE CERDAGNE
DESIGNATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS LOCAUX
CONVENTION PARCOURS SANTÉ
DEMANDE DE SUBVENTION POUR ORGANISATION D’UNE ANIMATION POUR LA « NUITS DES FORÊTS »
Convention pump track et flow park

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