documentation
 |
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU PROFIT DE L’UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA – CAMPUS CONNECTE
|
 |
ADHESION DE LA COLLECTIVITE AFFILIEE AU CDG 66 A LA MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE (M.P.O)
|
 |
REPARTITION DES EMPLOIS DE LA COLLECTIVITE DANS LES GROUPES DE FONCTIONS PAR CATEGORIE RIFSEEP
|
 |
MARCHE DE SERVICE : ASSURANCE STATUTAIRE
|
 |
RENOUVELLEMENT CONTRAT LOCAL SANTE 2023 2027
|
 |
REPARTITION DES EMPLOIS DE LA COLLECTIVITE DANS LES GROUPES DE FONCTIONS PAR CATEGORIE RIFSEEP
|
 |
BUDGET SCOLAIRE ET PETITE ENFANCE Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la Section d’investissement avant le vote du budget Primitif 2023
|
 |
BUDGET GESTION ET VALORISATION DES DECHETS AUGMENTATION DES CREDITS CHAPITRE 011 – Charges à caractère Général
|
 |
CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT – AVANCEMENT DE GRADE
|
 |
BUDGET ZAE Font Romeu Admissions en non-valeur Créances Impayées
|