documentation
|
EXONERATION DE TEOM - M. RIVIERE
|
|
|
AUTORISATION DE PRÊT DE MATERIEL : DAMEUSE PRINOTH 2.80 ANNEE 2001
|
 |
Participation au fonds de solidarité régional – Dispositif L’OCCAL suite à la crise sanitaire Covid 19.
|
 |
Nomination des membres de la Commission Consultative et de Suivi et d’Elaboration (C.C.E.S.).
|
 |
DÉGRÈVEMENT EXCEPTIONNEL AU PROFIT DES ENTREPRISES DE TAILLE PETITE OU MOYENNE DES SECTEURS PARTICULIÈREMENT AFFECTÉS PAR LA CRISE SANITAIRE
|
 |
Tarifs restauration scolaire rentrée scolaire 2020/2021.
|
 |
Création et composition de la Commission MAPA (Marchés passés en Procédure Adaptée). Délégation au Président pour la passation des marchés dispensés de procédure.
|
 |
Adhésion au groupement de commande du Sydeel66 pour l'achat d'électricité, de fourniture et de services associés en matière d 'efficacité énergétique
|
 |
Exonération TEOM Monsieur Rivière.
|
 |
Election des représentants aux Syndicats et associations. Le
|