documentation

Délibérations du 23 septembre 2024
CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCE EN MATIERE SCOLAIRE
BUDGET PRINCIPAL DM n° 6 – Création Opération 1371 – Réseau Médiathèques Et inscription des Crédits de dépenses Opération 1371 – Réseau Médiathèques
BUDGET PRINCIPAL DM n° 11 – Augmentation des Crédits de dépenses Opération 144 - Refuge des Bouillouses
RAPPORT ANNUEL Service Gestion & Valorisation des déchets (doc)
FORFAITS NEIGES CATALANES « ENFANTS DU TERRITOIRE »
Délibérations du 22 juillet 2024
Budget Principal DM N° 9 – Augmentation Crédits Opération 125 - DFCI
Budget Principal DM N° 8 – Augmentation Crédits Opération 153 - XCO
CREATION D’UNE REGIE D’AVANCE « DEPENSE PÔLE ENFANCE, JEUNESSE, SANTE, SOCIAL »
EXONERATION DE TEOM - M. DAFFARA
Budget Atelier de Découpe DM N° 3 – Augmentation des Crédits de recettes du chapitre 75 – Autres produits de gestion courante et des Crédits de dépenses du Chapitre 011 – Charges à caractère général

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