documentation

Délibérations du 17 décembre
Budget Scolaire - AUGMENTATION DE CREDITS CHAPITRE 012 – Charges de Personnel
DM budgétaire
Convention cadre GEMAPI Sègre
Présentation et débat du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) – Points n°2 et 3 à l’ordre du jour du conseil communautaire)
MSP de la Communauté de communes (Font Romeu, Bolquère, Les Angles)
Décision Modificative n° 2 Budget Principal – FCTVA 1er et 2ème Trimestre 2017 – Crédit au compte 10222
AOT TRAMPOLINE
Règlement intérieur salle de sport Complexe sportif intercommunal de Matemale
Délibérations du 15 novembre
Convention de gestion du service intercommunal scolaire, périscolaire, extrascolaire et petite enfance de Font Romeu par la Commune de Font Romeu
Avance trésorerie SPIC Forestier

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